En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lescasseroles.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Les Casseroles SAS en cours de création
Le site lescasseroles.fr est développé à l'aide de plusieurs langages web (HTML5, CSS3, Javascript, PHP7, JSON, MySQL...) : le site est optimisé pour les dernières versions des navigateurs suivants : Firefox, Google Chrome, Safari, Internet Explorer 10+ ; Edge...
Les présentes conditions générales d'utilisation ne s'appliquent qu'aux contenus édités exclusivement par Les Casseroles sur le site lescasseroles.fr. Sont exclus de leur champ d'application, et ne peuvent relever le cas échéant que des conditions générales d'utilisation des sites concernés, les contenus édités par un tiers, même s'ils apparaissent sous une charte graphique de Les Casseroles (par exemple, lien renvoyant vers un autre site).
La possibilité sur le site lescasseroles.fr d'accéder à des contenus édités par des sites tiers, ne constitue pas une validation de ces contenus par Les Casseroles. La responsabilité de Les Casseroles ne saurait donc être engagée du fait de ces informations, des opinions, des recommandations ou des services proposés par les sites tiers, et Les Casseroles ne pourra connaître des réclamations, plaintes, poursuites, litiges concernant ces contenus.
Le contenu du site lescasseroles.fr n'a pour but que de fournir des informations. Il est proposé à titre informatif. Les Casseroles n'est pas responsable de l'utilisation faite des informations présentes sur lescasseroles.fr, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Les Casseroles met en œuvre par tous les moyens dont elle dispose d'assurer une information fiable et d'une mise à jour régulière du site internet lescasseroles.fr. Toutefois, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. L'internaute pourra signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile en les signalant à contact@lescasseroles.fr.
Cookies : Le site lescasseroles.fr peut-être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consulté, la date et l'heure de la consultation...) dans le but d'améliorer la navigation sur le site.
Les Casseroles est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, séquences vidéo, et autres documents présents sur le site Internet ou ont fait l'objet d'une cession partielle de droit ou d'une autorisation de publication par leurs auteurs.
L'utilisateur s'interdit, sauf autorisation préalable à Les Casseroles à l'adresse suivante casserolespolitiques@gmail.com, de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos apparaissant sur le site lescasseroles.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les pictogrammes présents sur le site www.lescasseroles.fr ont été réalisé par http://fr.freepik.com/ et modifiés par Les Casseroles.